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Audit & Révision

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septembre 2020
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Des conseillers fiscalistes à vos côtés pour vous épauler dans le choix de l’optimisation fiscale et pour se protéger contre les risques de contrôle fiscal.

Au quotidien notre pôle fiscal demeure à vos côtés pour vous assister dans la mise en œuvre de toute stratégie d’optimisation fiscale, de conseil, de contrôle fiscal et de contentieux fiscal.

Nous accompagnons les managers des entreprises de toutes tailles à redéfinir leur stratégie fiscale en toute transparence et en toute sécurité.

Nos fiscalistes vous accompagnent dans vos opérations courantes et exceptionnelles en vous apportant conseil et assistance sur mesure en matière des Impôts et Taxes Directes et Indirectes touchant la vie de votre entreprise, il s’agit de :

  • Vous orienter à sécuriser et optimiser vos opérations de création, de restructuration, de fusion scission et de transmission d’entreprise.
  • Vous accompagner fiscalement tout au long du montage et de la structuration de vos projets d’acquisitions, de cessions ou d’investissements.
  • Effectuer, en liaison avec vos équipes, des dues de diligences et d’acquisitions ou de cessions.

⇒ Vous  aidez à mettre en place ou à améliorer  votre stratégie fiscale afin de :

  • Agir autant que possible et sans risques sur l’amélioration de votre cash flow en relation avec votre fiscalité, et sa transition entre les différentes sociétés de groupe
  • Faciliter la circulation du cash flow au sein de votre groupe en minimisant des éventuels surcoûts fiscaux y afférents,
  • Optimiser et sécuriser votre politique de prix de transfert en relation avec votre politique douanière,
  • Développer des outils adaptés de reporting fiscal au sein de votre groupe,
  • Répondre à vos enjeux spécifiques en fonction de votre secteur d’activité, par exemple dans les domaines de l’immobilier, de la banque-assurance ou encore du secteur associatif ou parapublic.

⇒ Traiter avec vous vos problématiques de fiscalité personnelle et patrimoniale : 

  • Lors d’événements exceptionnels comme la transmission de votre entreprise,
  • Lors de l’accomplissement de vos obligations déclaratives (IS, IR, TVA etc..) 

⇒ Traiter avec vous  vos problématiques en matière d’optimisation fiscale relative aux prix de transfert 

Cible prioritaire des Administrations Fiscales, les prix de transfert sont devenus une question centrale de la fiscalité internationale. Les équipes HISAB Expertise, assistent les entreprises dans la bonne application, la gestion et la sécurisation de leurs politiques.

⇒ Mettre en place des stratégies d’optimisation patrimoniale 

Forte d’une expérience reconnue par ses clients pour la compréhension de leurs enjeux et l’efficacité de leurs solutions, les experts fiscalistes de HISAB Expertise, informent et conseillent , dans le respect de la législation applicable, les dirigeants d’entreprise dans l’optimisation juridique et fiscale de leurs opérations, professionnelles ou personnelles.

⇒ Vous accompagner dans la Fiscalité des Transactions

Que ce soit dans un contexte Marocain ou international, nos consultants fiscalistes spécialisés, conseillent les entreprises dans leurs opérations de structuration ou restructuration : en amont dans le cadre de dues diligences fiscales, juridiques ou sociales et en aval, en leur proposant une solution globale et en les assistant dans la mise en œuvre des opérations juridiques corrélatives.

⇒ Vous assister pour mieux gérer vos rapports avec l’administration fiscale : 

      1- Les procédures contentieuses :

Des spécialistes en droit fiscal et des procédures pour plus de 27 ans dans le contrôle fiscal et des litiges pouvant en découler de la vérification de la comptabilité par l’Administration fiscale.

Dans la mesure où à l’issue des phases de contrôle et du redressement  subsistent des rappels d’impôts, HISAB Expertise peut, après la mise en recouvrement des impositions en découlant, présenter une réclamation préalable de façon à faire infléchir la position du vérificateur.

A ce titre nous vous apportons assistance et vous accompagnons tout au long de la procédure :

  • Vous assister dans toutes opérations d’ouverture et de clôture de la vérification,
  • Accompagner les vérificateurs et expliquer tout point de vue et échange d’information,
  • Rédiger toute réponse et requête après chaque notification.

Enfin, et en cas de rejet  total ou partiel par l’Administration de la réclamation présentée, HISAB Expertise assurera :

  • La saisine de la Commission Locale de Taxation (CLT) et éventuellement celle de la Commission National de Recours Fiscale (CNRF), et vous représente devant les dites commissions en plaidoyant pour défendre votre cause,
  • Rédiger toute requête contradictoire et fournir toutes les justifications et preuves aux dites commissions

      2- Les procédures gracieuses:

En plus des procédures contentieuses  d’assiette et de recouvrement telles qu’elles viennent d’être décrites, le contribuable peut bénéficier de procédures dites  <<  gracieuses  >>.

Dans le cadre des procédures gracieuses, il ne s’agit plus, comme pour les procédures contentieuses, de faire valoir en droit  << froissé >>  tenant à une mauvaise interprétation de la loi mais bien de demander à l’Administration une << faveur >> eu égard à la situation difficile voire inéquitable dans laquelle il se trouve et ce, alors même que, de surcroît, l’Administration a parfaitement raison quant à l’application de la loi.

L’octroi d’une mesure gracieuse par l’Administration a les mêmes effets qu’un dégrèvement obtenu dans le cadre d’un contentieux : le contribuable est définitivement dispensé de payer l’imposition objet de la mesure gracieuse.

       3- Les procédures amiables et négociation avec l’Administration Fiscale:

Lorsque le litige oppose un contribuable à l’Administration Fiscale qui a donné lieu à l’engagement des procédures contentieuses et gracieuses, le contribuable dispose d’une troisième voie qui est la négociation avec l’Administration Fiscale qui lui permet d’accélérer en parallèle la solution de son problème en principe tout au bout de la procédure contentieuse.

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